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Marques déposées par LEGRAND Charles
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OXYCAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXYCAP
LEGRAND Charles

Numéro de dépôt :
97700536
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2027

Présentation de la marque OXYCAP

Déposée le 14 octobre 1997 par LEGRAND Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est LEGRAND Charles domicilié(e) Les ombrages, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque OXYCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXYCAP arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

LEGRAND Charles a également déposé les autres marques suivantes : SECURIL , PROPIO-FIDUS , ATCO , LIBERIUM , PROPIOVITUM , PROPIO , VITOS , PROPIO-BAC , ATCO-CUISINER , PREVENTUS


LEGRAND Charles - Les ombrages, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340752 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650199 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731787 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Absorbeurs d'oxygène utilisés à la conservation des produits alimentaires à savoir produits minéraux, chimiques et biochimiques permettant l'absorption de l'oxygène présentés dans une capsule rigide.